Le choix des appareils et des dispositifs radiotélégraphiques à employer par les stations côtières et les stations de bord est libre. L’installation de ces stations doit répondre, autant que possible, aux progrès scientifiques et techniques.
Die Wahl der funkentelegraphischen Apparate und Einrichtungen bei den Küsten- und Bordstationen ist frei. Dir Einrichtung dieser Stationen soll möglichst den Fortschritten der Wissenschaft und der Technik entsprechen.
Deux longueurs d’onde, l’une de 300 et l’autre de 600 mètres, sont admises pour le service de la correspondance publique générale. Toute station côtière ouverte à ce service utilise l’une ou l’autre de ces deux longueurs d’onde. Pendant toute la durée de son ouverture au service, chaque station doit être en état de recevoir les appels faits au moyen de sa longueur d’onde, et il n’y peut être fait usage d’aucune autre longueur d’onde pour le service de la correspondance publique générale. Toutefois, chaque Gouvernement peut autoriser l’emploi dans une station côtière d’autres longueurs d’onde destinées à assurer un service de longue portée ou un service autre que celui de la correspondance publique générale et établi conformément aux dispositions de la Convention, à condition que ces longueurs d’onde ne dépassent pas 600 mètres ou qu’elles soient supérieures à 1600 mètres.
Für den allgemeinen öffentlichen Verkehr werden zwei Wellenlängen, die eine von 300 Meter und die andere von 600 Meter zugelassen; jede diesem Verkehre dienende Küstenstation benutzt eine dieser beiden Wellenlängen. Jede Station muß imstande sein, während der ganzen Dauer der Dienststunden die mit ihrer Wellenlänge gegebenen Anrufe aufzunehmen; andere Wellenlängen dürfen bei ihr für den allgemeinen öffentlichen Verkehr nicht benutzt werden. Indessen kann jede Regierung auf einer Küstenstation den Gebrauch anderer Wellenlängen für den Verkehr auf große Entfernungen oder für einen den Bestimmungen des Vertrags gemäß eingerichteten, nicht dem allgemeinen öffentlichen Verkehre dienenden Betrieb zulassen, vorausgesetzt, daß diese Wellenlängen nicht 600 Meter überschreiten oder daß sie größer als 1.600 Meter sind. [436]
1. La longueur d’onde normale pour les stations de bord est de 300 mètres. Toute station de bord doit être installée de manière à pouvoir se servir de cette longueur d’onde. D’autres longueurs d’onde peuvent être employées par ces stations à condition de ne pas dépasser 600 mètres.
1. Die normale Wellenlänge für Bordstationen beträgt 300 Meter. Die Bordstationen müssen diese Welle zur Verfügung haben; sie dürfen außerdem noch andere Wellenlängen bis 600 Meter anwenden.
2. Les navires de faible tonnage qui seraient dans l’impossibilité matérielle de réaliser le dispositif assurant la longueur d’onde de 300 mètres peuvent être autorisés à employer une longueur d’onde inférieure.
2. Schiffe geringen Raumgehalts, die sachlich außerstande sind, mit ihren Einrichtungen eine Wellenlänge von 300 Meter zu erzielen, können ermächtigt werden, eine geringere Wellenlänge zu benutzen.
1. Il est procédé, par les soins du Bureau international, à l’établissement d’une nomenclature des stations radiotélégraphiques visées à l’article 1er de la Convention. Cette nomenclature donne pour chaque station les renseignements suivants:
1. Durch Vermittelung des internationalen Bureaus wird ein Verzeichnis der unter Artikel 1 des Vertrags fallenden Funkentelegraphenstationen aufgestellt. Das Verzeichnis enthält für jede Station folgende Angaben:
1° nom, nationalité et position géographique pour les stations côtières; nom, nationalité, signal distinctif du Code international et indication du port d’attache du navire, pour les stations de bord;
1. für die Küstenstationen Namen, Nationalität und geographische Lage; für die Bordstationen Namen, Nationalität, Unterscheidungszeichen des internationalen Signalbuchs und Heimatshafen des Schiffes;
2° indicatif d’appel (les indicatifs doivent être différenciés les uns des autres et chacun doit être formé d’un groupe de trois lettres);
2. Rufzeichen (die Rufzeichen müssen aus Gruppen von drei Buchstaben bestehen und voneinander verschieden sein);
3° portée normale;
3. normale Reichweite;
4° système radiotélégraphique;
4. funkentelegraphisches System;
5° catégorie des appareils récepteurs (appareils écrivants, à réception auditive ou autres);
5. Art der Empfangsapparate (Schreib-, Hörapparate oder andere); [437]
6° longuers d’onde utilisées par la station (la longueur d’onde normale est soulignée);
6. Wellenlängen (die Normalwelle ist zu unterstreichen);
7° nature du service effectué par la station:
7. Art des Verkehrs, dem die Station dient:
Correspondance publique générale;
allgemeiner öffentlicher Verkehr;
Correspondance publique restreinte (correspondance avec les navires . . . .; correspondance avec les lignes de navigation de . . . .; correspondance avec les navires munis d’appareils du système . . . etc.);
beschränkter öffentlicher Verkehr (Verkehr mit den Schiffen . . ., mit den Schiffahrtslinien . . ., mit den nach dem System . . . .ausgerüsteten Schiffen usw.);
2. Sont compris, en outre, dans la nomenclature les renseignements relatifs aux stations radiotélégraphiques autres que celles visées à l’article 1er de la Convention qui sont communiqués au Bureau international par l’Administration dont dépendent ces stations.
2. In das Verzeichnis werden auch Angaben über andere als die im Artikel 1 des Vertrags aufgeführten funkentelegraphischen Stationen aufgenommen, soweit die betreffende Verwaltung sie dem internationalen Bureau mitteilt.
L’échange de signaux et de mots superflus est interdit aux stations visées à l’article 1er de la Convention. Des essais et des exercices ne sont tolérés dans ces stations qu’autant qu’ils ne troublent point le service d’autres stations.
Der Austausch überflüssiger Zeichen und Wörter ist den im Artikel 1 des Vertrags bezeichneten Stationen untersagt. Versuche und Übungen dürfen bei diesen Stationen nur insoweit stattfinden, als sie den Betrieb anderer Stationen nicht stören. [438]
1. Aucune station de bord ne peut être établie ou exploitée par une entreprise privée sans autorisation du Gouvernement dont dépend le navire. Cette autorisation fait l’objet d’une licence délivrée par ce Gouvernement.
1. Keine Bordstation darf ohne Genehmigung der Regierung, der das Schiff untersteht, durch einen Privatunternehmer errichtet oder betrieben werden. Die Genehmigung bildet den Gegenstand einer von der Regierung erteilten Lizenz.
2. Toute station de bord autorisée doit satisfaire aux conditions suivantes:
2. Jede genehmigte Bordstation hat folgenden Bedingungen zu entsprechen:
a) le système employé doit être un système syntonisé;
a) das angewandte System muß ein solches mit Abstimmung sein;
b) la vitesse de transmission et de réception, dans les circonstances normales, ne doit pas être inférieure à 12 mots par minute, le mot étant compté à raison de 5 lettres;
b) die Sende- und Empfangsgeschwindigkeit darf unter gewöhnlichen Umständen nicht hinter 12 Wörtern zu 5 Buchstaben in der Minute zurückbleiben;
c) la puissance transmise à l’appareil radio télégraphique ne doit pas, dans les circonstances normales, dépasser un kilowatt. Une puissance supérieure à un kilowatt peut être employée si le navire se trouve dans la nécessité de correspondre à une distance de plus de 300 kilomètres de la station côtière la plus rapprochée, ou si, par suite d’obstacles, la communication ne peut être réalisée qu’au moyen d’une augmentation de puissance.
c) die dem funkentelegraphischen Apparate zugeführte Kraft darf unter normalen Verhältnissen ein Kilowatt nicht übersteigen. Eine größere Kraft kann angewandt werden, wenn das Schiff auf eine Entfernung von mehr als 300 Kilometer von der nächsten Küstenstation Nachrichten auszutauschen hat oder wenn infolge von Hindernissen die Übermittelung sich nur durch einen vermehrten Kraftaufwand ermöglichen läßt.
3. Le service de la station de bord doit être assuré par un télégraphiste possesseur d’un certificat délivré par le Gouvernement dont dépend le navire. Ce certificat constate la valeur professionnelle du télégraphiste en ce qui concerne:
3. Die Bordstation muß durch einen Telegraphisten bedient werden, der ein von der Regierung, der das Schiff untersteht, ausgestelltes Zeugnis besitzt. Das Zeugnis stellt den Befähigungsnachweis des Telegraphisten fest in bezug auf:
1. Si une Administration a connaissance d’une infraction à la Convention ou au Réglement commise dans une des stations qu’elle a autorisées, elle constate les faits et fixe les responsabilités.
1. Wenn eine Verwaltung erfährt, daß bei einer mit ihrer Genehmigung betriebenen Station gegen den Vertrag oder die Ausführungsübereinkunft verstoßen worden ist, ermittelt sie die Tatsachen und stellt die Schuldigen fest.
En ce qui concerne les stations de bord, si la responsabilité incombe au télégraphiste, l’Administration prend les mesures nécessaires, et, le cas échéant, retire le certificat. S’il est constaté que l’infraction résulte de l’état des appareils ou d’instructions données au télégraphiste, il est procédé de même à l’égard de la licence accordée au navire.
Fällt bei einer Bordstation die Schuld auf den Telegraphisten, so trifft die Verwaltung die erforderlichen Maßnahmen und zieht gegebenenfalls das Zeugnis zurück. Wenn festgestellt wird, daß der Verstoß auf den Zustand der Apparate oder auf dem Telegraphisten erteilte Weisungen zurückzuführen ist, so wird in Ansehung der dem Schiffe bewilligten Lizenz ebenso verfahren.
2. Dans le cas d’infractions réitérées à la charge du même navire, si les représentations faites à l’Administration dont dépend le navire par une autre Administration restent sans effet, celle-ci a la faculté, après en avoir donné avis, d’autoriser ses stations côtières à ne pas accepter les communications provenant du navire en cause. En cas de différend entre les deux Administrations, la question est soumise à un jugement arbitral à la demande de l’un des Gouvernements en cause. La procédure est celle indiquée à l’article 18 de la Convention.
2. Sind im Falle wiederholter Zuwiderhandlungen seitens desselben Schiffes die bei der zuständigen Verwaltung von einer anderen Verwaltung erhobenen Vorstellungen ohne Erfolg geblieben, so kann diese nach voraufgegangener Ankündigung ihre Küstenstationen ermächtigen, die von dem fraglichen Schiffe ausgehenden Nachrichten nicht mehr anzunehmen. Bei Meinungsverschiedenheiten zwischen den beiden Verwaltungen wird auf Verlangen einer [440] derselben die Frage einem Schiedsgericht unterbreitet. Das Verfahren richtet sich nach Artikel 18 des Vertrags.
1. Bei den Küstenstationen besteht möglichst ununterbrochener Tages- und Nachtdienst.
Toutefois certaines stations côtières peuvent avoir un service de durée limitée. Chaque Administration fixe les heures de service.
Gewisse Küstenstationen können jedoch beschränkten Dienst abhalten. Jede Verwaltung setzt die Dienststunden fest.
2. Les stations côtières dont le service n’est point permanent ne peuvent prendre clôture avant d’avoir transmis tous leurs radiotélégrammes aux navires qui se trouvent dans leur rayon d’action et avant d’avoir reçu de ces navires tout les radiotélégrammes annoncés. Cette disposition est également applicable lorsque des navires signalent leur présence avant la cessation effective du travail.
2. Küstenstationen mit beschränktem Dienste dürfen erst schließen, nachdem sie alle vorliegenden Funkentelegramme an die Schiffe innerhalb ihrer Reichweite befördert und alle von solchen Schiffen angemeldeten Funkentelegramme aufgenommen haben. Diese Bestimmung gilt auch, wenn Schiffe ihre Gegenwart vor der wirklichen Beendigung der Arbeit ankündigen.
Si le parcours d’un radiotélégramme s’effectue en partie sur des lignes télégraphiques ou par des stations radiotélégraphiques relevant d’un Gouvernement non contractant, il peut être donné cours à ce radiotélégramme, sous la réserve, tout au moins, que les Administrations dont dépendent ces lignes ou ces stations aient déclaré vouloir appliquer, le cas échéant, les dispositions de la Convention et du Réglement qui sont indispensables pour l’acheminement régulier des radiotélégrammes et que la comptabilité soit assurée.
Ein Funkentelegramm, das Telegraphenlinien oder Funkentelegraphenstationen einer dem Vertrage nicht beigetretenen Regierung berührt, kann weiterbefördert werden, wenn die Verwaltungen, denen diese Linien oder Stationen unterstehen, erklärt haben, [441] gegebenenfalls wenigstens die für die regelrechte Beförderung der Funkentelegramme unerläßlichen Bestimmungen des Vertrags und der Ausführungsübereinkunft anwenden zu wollen, und wenn die Abrechnung gesichert ist.
1. Die Funkentelegramme erhalten im Kopfe den Dienstvermerk „Radio“.
2. Dans la transmission des radiotélégrammes des stations de bord aux stations côtières, il est fait abstraction, dans le préambule, de la date et de l’heure de dépôt.
2. Bei der Übermittelung der Funkentelegramme von Bordstationen nach Küstenstationen wird von der Angabe des Tages und der Stunde der Auflieferung im Kopfe abgesehen.
A la réexpédition sur le réseau télégraphique, la station côtière inscrit, comme indication du bureau d’origine, son nom suivi de celui du navire et elle donne, comme heure de dépôt, l’heure de réception.
Bei der Weiterbeförderung auf dem Telegraphennetze gibt die Küstenstation als Aufgabeanstalt ihren Namen, dahinter den des Schiffes und als Aufgabezeit die Zeit des Empfanges an.
Die Adresse der Funkentelegramme an Schiffe in See muß möglichst vollständig sein; sie hat zu enthalten:
a) nom du destinataire avec indication complémentaire, s’il y a lieu;
a) den Namen des Empfängers mit etwaigen ergänzenden Zusätzen;
b) nom du navire, tel qu’il figure à la nomenclature, complété par la nationalité et, au besoin, par le signal distinctif du Code international, en cas d’homonymie;
b) den Namen des Schiffes, wie er in dem Verzeichnis aufgeführt ist, unter Hinzufügung der Nationalität und, im Falle von Namensgleichheit, des Unterscheidungszeichens nach dem internationalen Signalbuche;
c) nom de la station côtière, tel qu’il figure à la nomenclature.
c) den Namen der Küstenstation, wie er in dem Verzeichnis aufgeführt ist. [442]
Die Küstengebühr darf 60 Centimes für das Wort, die Bordgebühr 40 Centimes für das Wort nicht übersteigen.
Un minimum de taxe, qui ne peut dépasser la taxe côtière ou de bord d’un radio télégramme de 10 mots, peut être imposé en ce qui concerne les taxes côtière ou de bord.
Für die Küstengebühr oder die Bordgebühr kann ein Mindestbetrag festgesetzt werden, der die Küsten- oder Bordgebühren für ein Telegramm von 10 Wörtern nicht übersteigen darf.
Le pays sur le territoire duquel est établie une station côtière servant d’intermédiaire pour l’échange de radiotélégrammes entre une station de bord et un autre pays est considéré, en ce qui concerne l’application des taxes télégraphiques, comme pays de provenance ou de destination de ces radiotélégrammes et non comme pays de transit.
Das Land, auf dessen Gebiet eine Küstenstation errichtet ist, die den Austausch von Funkentelegrammen zwischen einer Bordstation und einem anderen Lande vermittelt, wird hinsichtlich der Gebührenberechnung als Ursprungs- oder als Bestimmungsland dieser Funkentelegramme angesehen und nicht als Durchgangsland.
Die Gesamtgebühr der Funkentelegramme wird vom Absender erhoben.
Les stations de bord doivent posséder à cet effet les tarifs utiles. Elles ont toutefois la faculté de se renseigner auprès des stations côtières au sujet de la taxation de radiotélégrammes pour lesquels elles ne possèdent pas toutes les données nécessaires.
Die Bordstationen sollen zu diesem Zwecke die erforderlichen Tarife besitzen. Sie können jedoch über die Taxierung von Funkentelegrammen, für die sie nicht alle erforderlichen Angaben besitzen, bei den Küstenstationen Auskunft einholen. [443]
In Seenot befindliche Schiffe gebrauchen das Zeichen
,
répété à de courts intervalles.
das in kurzen Zwischenräumen wiederholt wird.
Dès qu’une station perçoit le signal de détresse, elle doit suspendre toute correspondance et ne la reprendre qu’après avoir acquis la certitude que la communication, motivée par l’appel de secours, est terminée.
Sobald eine Station das Notsignal wahrnimmt, muß sie alle andere Korrespondenz unterbrechen und darf sie erst wieder aufnehmen, nachdem sie die Gewißheit erlangt hat, daß die durch den Hilferuf veranlaßte Korrespondenz beendet ist.
Dans le cas où le navire en détresse ajoute à la fin de la série de ses appels de secours l’indicatif d’appel d’une station déterminée, la réponse à l’appel n’appartient qu’à cette dernière station. A défaut de l’indication d’une station déterminée dans l’appel de secours, chaque station qui perçoit cet appel est tenue d’y répondre.
Fügt das Schiff in Seenot am Schlusse der Reihe von Notzeichen das Rufzeichen einer bestimmten Station hinzu, so hat nur diese den Ruf zu beantworten. Fehlt die Angabe einer bestimmten Station in dem Hilferufe, so hat jede das Notsignal empfangende Station die Verpflichtung, sich zu melden.
„P R B“, signifie que le navire ou la station faisant l’appel désire communiquer avec la station appelée à l’aide du Code international de signaux. La combinaison des lettres P R B est interdite, comme indication de service, pour tout autre objet que celui indiqué ci-dessus.
„P R B“ zu dem Rufzeichen bedeutet, daß das Schiff oder die Station, von der der Ruf ausgeht, mit der angerufenen Station unter Benutzung des [444] internationalen Signalbuchs zu verkehren wünscht. Die Anwendung der Buchstabengruppe „P R B als dienstliche Angabe ist für jeden anderen als den vorbezeichneten Zweck verboten.
2. Les radiotélégrammes peuvent être rédigés à l’aide du Code international de signaux.
2. Die Funkentelegramme können mit Hilfe des internationalen Signalbuchs abgefaßt werden.
Ceux qui sont adressés à une station radiotélégraphique en vue d’une transmission ultérieure ne sont pas traduits par cette station.
Sind sie an eine funkentelegraphische Station zum Zwecke der Weiterbeförderung gerichtet, so werden sie von dieser Station nicht übersetzt.
Entre deux stations, les radiotélégrammes de même rang sont transmis isolément dans l’ordre alternatif ou par séries de plusieurs radiotélégrammes suivant l’indication de la station côtière, à la condition que la durée de la transmission de chaque série ne dépasse pas 20 minutes.
Zwischen zwei Stationen werden die Funkentelegramme gleichen Ranges einzeln abwechselnd oder auf Verlangen der Küstenstation in Reihen von mehreren Telegrammen übermittelt, vorausgesetzt, daß die Dauer der Übermittelung jeder Reihe 20 Minuten nicht überschreitet.
c. Appel des stations radiotélégraphiques et transmission des radiotélégrammes.
1. Die Bordstation ruft in der Regel die Küstenstation an.
2. L’appel ne peut être fait, en règle générale, que lorsque le navire se trouve à une distance de la station côtière inférieure à 75 pour cent de la portée normale de cette dernière.
2. Der Anruf darf in der Regel nur erfolgen, wenn das Schiff in einer Entfernung von weniger als 75 Prozent der normalen Reichweite der Küstenstation sich befindet.
3. Avant de procéder à un appel, la station de bord doit régler le plus sensiblement possible son système récepteur et s’assurer que la station côtière qu’elle veut appeler n’est pas en communication. Si elle constate qu’une transmission est en cours, elle attend la première suspension.
3. Vor dem Anrufe muß die Bordstation ihre Empfangsvorrichtung so empfindlich wie möglich einstellen und sich vergewissern, daß die anzurufende Küstenstation mit niemand in Verkehr [445] steht. Ergibt sich, daß eine Übermittelung im Gange ist, so wartet die Bordstation die erste Unterbrechung ab.
4. La station de bord fait emploi, pour l’appel, de l’onde normale de la station côtière.
4. Die Bordstation ruft mit der Normalwelle der Küstenstation an.
5. Si, malgré ces précautions, un échange radiotélégraphique public est entravé, l’appel doit cesser à la première demande d’une station côtière ouverte à la correspondance publique. Cette station doit alors indiquer la durée approximative de l’attente.
5. Wenn trotz dieser Vorsichtsmaßregeln eine öffentliche funkentelegraphische Nachrichtenübermittelung gestört wird, ist der Anruf auf das erste Verlangen einer dem öffentlichen Verkehre dienenden Küstenstation einzustellen. Diese Station hat alsdann die voraussichtliche Dauer der Wartezeit anzugeben.
Si une station appelée ne répond pas à la suite de l’appel (article XX) répété 3 fois à des intervalles de 2 minutes, l’appel ne peut être repris qu’après un intervalle d’une demi-heure, la station faisant l’appel s’étant d’abord assurée qu’aucune communication radiotélégraphique n’est en cours.
Wenn eine Station den mit Pausen von zwei Minuten dreimal wiederholten Anruf (Artikel XX) nicht beantwortet, so darf dieser erst nach einer halben Stunde wiederholt werden, nachdem die rufende Station sich vergewissert hat, daß kein funkentelegraphischer Verkehr im Gange ist. [445]
Lorsqu’une station côtière est saisie d’appels provenant de plusieurs stations de bord, la station côtière décide de l’ordre dans lequel les stations de bord seront admises à échanger leurs correspondances.
Wird eine Küstenstation von mehreren Bordstationen angerufen, so entscheidet sie über die Reihenfolge, in der die Bordstationen ihre Korrespondenzen abwickeln sollen.
Pour régler cet ordre, la station côtière s’inspire uniquement de la nécessité de permettre à toute station intéressée d’échanger le plus grand nombre possible de radiotélégrammes.
Hierbei ist für die Küstenstation lediglich der Gesichtspunkt maßgebend, daß jeder beteiligten Station Gelegenheit gegeben werden soll, die größtmögliche Zahl von Funkentelegrammen auszutauschen.
Avant de commencer l’échange de la correspondance, la station côtière fait connaître à la station de bord si la transmission doit s’effectuer dans l’ordre alternatif ou par séries (article XVIII); elle commence ensuite la transmission ou fait suivre ces indications du signal
Vor Beginn des Telegrammaustausches teilt die Küstenstation der Bordstation mit, ob die Übermittelung der Telegramme einzeln abwechselnd oder in Reihen (Artikel XVIII) erfolgen soll; [447] sie beginnt sodann die Übermittelung oder gibt das Zeichen
Lorsque le radiotélégramme à transmettre contient plus de 40 mots, la station expéditrice interrompt la transmission après chaque série de 20 mots environ par un point d’interrogation
Enthält das zu übermittelnde Funkentelegramm mehr als 40 Wörter, so unterbricht die gebende Station nach jeder Gruppe von etwa 20 Wörtern die Übermittelung durch ein Fragezeichen
et elle ne reprend la transmission qu’après avoir obtenu de la station correspondante la répétition du dernier mot bien reçu suivi d’un point d’interrogation.
und setzt sie erst fort, nachdem ihr die Empfangsstation das letzte gut erhaltene Wort unter Hinzufügung eines Fragezeichens wiederholt hat.
Dans le cas de transmission par séries, l’accusé de réception est donné après chaque radiotélégramme.
Bei der Beförderung in Reihen wird nach jedem Telegramm Quittung erteilt.
1. Lorsque les signaux deviennent douteux, il importe d’avoir recours à toutes les ressources possibles pour l’achèvement de la transmission. A cet effet, le radiotélégramme est répété, à la demande de la station réceptrice, sans toutefois dépasser trois répétitions. Si, malgré cette triple transmission, les signaux sont toujours illisibles, le radiotélégramme est annulé. Si l’accusé de réception n’est pas reçu, la station transmettrice appelle de nouveau la station correspondante. Si aucune réponse n’est faite après trois appels, la transmission n’est pas poursuivie.
1. Werden die Zeichen undeutlich, so ist mit allen möglichen Hilfsmitteln zu versuchen, die Übermittelung zu Ende zu führen. Zu diesem Zwecke wird das Funkentelegramm auf Wunsch der Empfangsstation höchstens dreimal wiederholt. Bleiben die Zeichen trotz dieser dreimaligen Übermittelung immer noch unleserlich, so wird das Telegramm zurückgezogen. [448] Kommt die Empfangsbestätigung nicht an, so ruft die gebende Station die Empfangsstation von neuem. Erfolgt auf drei Anrufe keine Antwort, so wird die Übermittelung eingestellt.
2. Si la station réceptrice juge que, malgré une réception défectueuse, le radiotélégramme peut être remis, elle inscrit la mention de service: „Réception douteuse“ à la fin du préambule et donne cours au radiotélégramme.
2. Glaubt die Empfangsstation, daß das Telegramm trotz des mangelhafter Empfanges ausgehändigt werden kann, so setzt sie hinter den Kopf des Telegramms den dienstlichen Vermerk „Réception douteuse“ und gibt es weiter.
Sämtliche Stationen sind verpflichtet, den Telegrammaustausch mit der geringsten Energie, die für eine gute Verständigung aufgewandt werden muß, zu bewirken.
1. L’accusé de réception se donne dans la forme prescrite par le Réglement télégraphique international précédé de l’indicatif de la station transmettrice et suivi de l’indicatif de la station réceptrice.
1. Die Quittung erfolgt in der durch die Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage vorgeschriebenen Form, der das Rufzeichen der gebenden Station darangesetzt und das der empfangenden Station am Schlusse hinzugefügt wird.
2. La fin du travail entre deux stations est indiquée par chaque station au moyen du signal
2. Der Schluß des Verkehrs zwischen zwei Stationen wird von jeder Station durch das Zeichen
1. Als Grundsatz gilt, daß die Bordstation ihre Funkentelegramme an die nächste Küstenstation abgibt.
2. Toutefois un expéditeur à bord d’un navire a le droit d’indiquer la station côtière par laquelle il désire que son radiotélégramme soit expédié.
2. Der Absender an Bord kann jedoch die Küstenstation bestimmen, durch die sein Telegramm befördert werden soll.
La station de bord attend alors jusqu’à ce que cette station côtière soit la plus rapprochée. Si cette condition n’est pas réalisable, il n’est donné satisfaction à l’expéditeur que si la transmission peut s’effectuer sans troubler le service d’autres stations.
Die Bordstation wartet dann, bis diese Küstenstation die nächste ist. Ist dies nicht ausführbar, so wird dem Verlangen des Absenders nur entsprochen, wenn die Übermittelung ohne Störung des Betriebs anderer Stationen geschehen kann.
Lorsque pour une cause quelconque un radiotélégramme provenant d’un navire en mer ne peut être remis au destinataire, il est émis un avis de non-remise. Cet avis est transmis au navire s’il est possible. Lorsqu’un radiotélégramme parvenu à une station de bord ne peut être remis, cette station en fait part au bureau d’origine par avis de service. Cet avis est transmis, autant que possible, à la station côtière par laquelle a transité le radiotélégramme, ou, le cas échéant, à la station côtière la plus rapprochée.
7. Zustellung der Funkentelegramme am Bestimmungsorte.
Wenn ein auf einem Schiffe in See aufgeliefertes Funkentelegramm dem Empfänger aus irgendeinem Grunde nicht zugestellt werden kann, so wird eine Unbestellbarkeitsmeldung abgelassen und, wenn möglich, dem Schiffe zugeführt. Kann ein bei einer Bordstation angekommenes Telegramm nicht bestellt werden, so teilt die Bordstation dies der Ursprungsanstalt durch dienstliche Meldung mit. Die Meldung wird, soweit möglich, der Küstenstation zugeführt, die das Funkentelegramm im Durchgange befördert hat, sonst der nächsten Küstenstation. [450]
Si le navire auquel est destiné un radiotélégramme n’a pas signalé sa présence à la station côtière dans le délai indiqué par l’expéditeur ou, à défaut d’une telle indication, jusqu’au matin du 29e jour suivant, cette station côtière en donne avis à l’expéditeur.
Hat sich das Schiff, für welches ein Funkentelegramm bestimmt ist, innerhalb der vom Absender bestimmten Frist oder beim Fehlen einer solchen Bestimmung bis zum Morgen des 29. Tages bei der Küstenstation nicht gemeldet, so gibt diese dem Absender Nachricht.
Celui-ci a la faculté de demander par avis de service taxé, télégraphique ou postal, adressé à la station côtière, que son radiotélégramme soit retenu pendant une nouvelle période de 30 jours pour être transmis au navire et ainsi de suite. A défaut d’une telle demande, le radiotélégramme est mis au rebut à la fin du 30e jour (jour de dépôt non compris).
Dieser kann durch eine telegraphisch oder brieflich an die Küstenstation gerichtete gebührenpflichtige Dienstnotiz verlangen, daß sein Telegramm weitere 30 Tage zur Übermittelung an das Schiff bereitgehalten werde usf. In Ermangelung eines solchen Verlangens wird das Telegramm am Ende des 30. Tages (den Tag der Aufgabe nicht mitgerechnet) als unbestellbar zurückgelegt.
Toutefois, si la station côtière a l’assurance que le navire est sorti de son rayon d’action avant qu’elle ait pu lui transmettre le radiotélégramme, cette station en avise l’expéditeur.
Hat jedoch die Küstenstation die Gewißheit, daß das Schiff ihren Wirkungsbereich verlassen hat, bevor ihm das Funkentelegramm zugeführt werden konnte, so benachrichtigt sie den Absender davon.
f) les télégrammes de service taxés, sauf en ce qui concerne le parcours sur les lignes du réseau télégraphique,
f) gebührenpflichtige Diensttelegramme, außer soweit es sich um die Beförderung auf den Linien des Telegraphennetzes handelt,
g) les télégrammes urgents, sauf en ce qui concerne le parcours sur les lignes du réseau télégraphique sous réserve de l’application des prescriptions du Réglement télégraphique international,
g) dringende Telegramme, außer soweit es sich um die Beförderung auf den Linien des Telegraphennetzes nach Maßgabe der Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage handelt,
h) les télégrammes à remettre par exprès ou par poste.
h) durch besonderen Boten oder durch die Post zu bestellende Telegramme.
Les originaux des radiotélégrammes et les documents y relatifs retenus par les Administrations ou les exploitations privées sont conservés au moins pendant 12 mois à compter du mois qui suit le mois du dépôt du radiotélégramme avec toutes les précautions nécessaires au point de vue du secret.
Die Urschriften der Funkentelegramme und die darauf Bezug habenden, von den Verwaltungen oder Privatunternehmungen zurückbehaltenen Belege werden wenigstens 12 Monate, von dem auf den Aufgabemonat folgenden Monat an gerechnet, unter Beachtung aller für die Geheimhaltung erforderlichen Maßnahmen aufbewahrt.
Ces originaux et documents sont, autant que possible, envoyés au moins une fois par mois, par les stations de bord, aux Administrations dont elles relèvent.
Diese Urschriften und Belege werden, soweit möglich, mindestens einmal monatlich von den Bordstationen der Verwaltung des Staates, dem sie unterstehen, übersandt.
1. En ce qui concerne les détaxes et remboursements il est fait application des dispositions du Réglement télégraphique international en tenant compte des restrictions indiquées à l’article XXXIII du présent Réglement et sous les réserves suivantes:
1. Hinsichtlich der Absetzung und Erstattung von Gebühren gelten die [452] Bestimmungen der Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage mit den im Artikel XXXIII dieser Übereinkunft angegebenen Einschränkungen und unter folgenden Vorbehalten:
Le temps employé pour la transmission radiotélégraphique, ainsi que la durée du séjour du radiotélégramme dans la station côtière ou dans la station de bord, ne comptent pas dans les délais concernant les détaxes et remboursements.
Die auf die funkentelegraphische Beförderung verwandte Zeit sowie die Zeit, während der ein Funkentelegramm bei der Küsten- oder Bordstation lagert, zählen bei den für die Absetzung und Erstattung von Gebühren maßgebenden Fristen nicht mit.
Le remboursement est supporté pas les différentes Administrations ou exploitations privées qui ont participé à l’acheminement du radiotélégramme, chaque Administration abandonnant sa part de taxe. Toutefois, les radiotélégrammes auxquels sont applicables les articles 7 et 8 de la Convention de St-Pétersbourg restent soumis aux dispositions du Réglement télégraphique international, sauf lorsque l’acceptation de ces radiotélégrammes est le résultat d’une erreur de service.
Die Gebührenerstattung wird von den an der Beförderung des Funkentelegramms beteiligten Verwaltungen oder Privatunternehmungen getragen, indem eine jede auf ihren Gebührenanteil verzichtet. Funkentelegramme indessen, auf welche die Artikel 7 und 8 des Petersburger Vertrags Anwendung finden, bleiben den Bestimmungen der Ausführungsübereinkunft zu diesem Vertrage unterworfen, ausgenommen den Fall, daß die Annahme dieser Funkentelegramme auf einem Dienstversehen beruht.
2. Lorsque l’accusé de réception d’un radiotélégramme n’est pas parvenu à la station qui l’a transmis, la taxe n’est remboursée que lorsqu’il a été établi que le radiotélégramme donne lieu à remboursement.
2. Hat die gebende Statien keine Quittung über das Funkentelegramm erhalten, so wird die Gebühr nur erstattet, wenn festgestellt worden ist, daß das Funkentelegramm Anlaß zur Gebührenerstattung gibt.
1. Die Küsten- und Bordgebühren werden in die durch die Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage vorgesehenen Abrechnungen nicht aufgenommen. [453]
Les comptes concernant ces taxes sont liquidés par les Administrations des Gouvernements intéressés. Ils sont établis par les Administrations dont relèvent les stations côtières et communiqués par elles aux Administrations intéressées.
Die Rechnungen über diese Gebühren werden zwischen den Verwaltungen der beteiligten Regierungen ausgeglichen. Sie werden von den Verwaltungen aufgestellt, denen die Küstenstationen unterstehen, und den beteiligten Verwaltungen übersandt.
2. Pour la transmission sur les lignes du réseau télégraphique, le radiotélégramme est traité, au point de vue des comptes, conformément au Réglement télégraphique international.
2. Für die Beförderung eines Funkentelegramms auf den Linien des Telegraphennetzes gelten hinsichtlich der Abrechnung die entsprechenden Bestimmungen der Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage.
3. Pour les radiotélégrammes originaires des navires, l’Administration dont relève la station de bord est débitée par celle dont relève la station côtières des taxes côtières et télégraphiques ordinaires perçues à bord des navires.
3. Für Funkentelegramme von Schiffen werden die an Bord erhobenen Küsten- und gewöhnlichen Telegrammgebühren von der Verwaltung, der die Küstenstation untersteht, der Verwaltung, welche für die Bordstation zuständig ist, zur Last geschrieben.
Pour les radiotélégrammes à destination des navires, l’Administration qui a perçu les taxes est débitée directement par l’Administration dont relève la station côtière des taxes côtières et de bord. Cette dernière crédite l’Administration dont relève le navire de la taxe de bord.
Für Funkentelegramme nach Schiffen werden die Küsten- und Bordgebühren unmittelbar der Verwaltung, die die Gebühren vereinnahmt hat, von der für die Küstenstation zuständigen Verwaltung zur Last geschrieben. Diese vergütet die Bordgebühr an die Verwaltung weiter, der das Schiff untersteht.
Toutefois, dans le cas où l’Administration qui a perçu les taxes est la même que celle dont relève la station de bord, la taxe de bord n’est pas débitée par l’Administration dont dépend la station côtière.
Wenn jedoch die Verwaltung, welche die Gebühren erhoben hat, dieselbe ist wie die, der die Bordstation untersteht, wird die Bordgebühr von der für die Küstenstation zuständigen Verwaltung nicht in Schuld gestellt.
4. Les comptes mensuels servant de base à la comptabilité spéciale des radiotélégrammes sont établis radiotélégramme par radiotélégramme avec toutes les indications utiles et dans un délai de 6 mois à partir du mois auquel ils se rapportent.
4. In die monatlichen Rechnungen, auf Grund deren die besondere Abrechnung über die Funkentelegramme erfolgt, werden die Funkentelegramme einzeln mit allen erforderlichen Angaben aufgenommen. Die Rechnungen werden binnen sechs Monaten, von dem Monat an, auf den sie sich beziehen, aufgestellt. [454]
5. Les Gouvernements se réservent la faculté de prendre entre eux et avec les exploitations privées (entrepreneurs exploitant des stations radiotélégraphiques, compagnies de navigation, etc.) des arrangements spéciaux en vue de l’adoption d’autres dispositions concernant la comptabilité.
5. Die Regierungen behalten sich das Recht vor, untereinander und mit Privatgesellschaften (Unternehmern, die Funkentelegraphenstationen betreiben, Schiffahrtsgesellschaften usw.) besondere Vereinbarungen hinsichtlich der Einführung eines anderen Abrechnungsverfahrens zu treffen.
Le Bureau international des Administrations télégraphiques sera chargé, sous réserve du consentement du Gouvernement de la Confédération suisse et de l’approbation de l’Union télégraphique, des attributions déterminées à l’article 13 de la Convention.
Das internationale Bureau der Telegraphenverwaltungen wird, vorbehaltlich der Zustimmung der Schweizerischen Bundesregierung und der Genehmigung des Internationalen Telegraphenvereins, mit den im Artikel 13 des Vertrags festgesetzten Obliegenheiten beauftragt werden.
Les dépenses supplémentaires résultant du fonctionnement du Bureau international, en ce qui concerne la radiotélégraphie, ne doivent pas dépasser 40.000 francs par an, non compris les frais spéciaux auxquels donne lieu la réunion d’une Conférence internationale.
Die Mehrausgaben, welche dem Bureau durch die Bearbeitung der Funkentelegraphenangelegenheiten erwachsen, dürfen 40.000 Frank im Jahre nicht überschreiten, die durch eine internationale Konferenz veranlaßten besonderen Kosten nicht mitgerechnet.
Ces dépenses font l’objet d’un décompte spécial et il est fait application à leur sujet des dispositions du Réglement télégraphique international. Toutefois, en attendant la réunion de la prochaine Conférence, chaque Gouvernement contractant fait connaître au Bureau international la classe dans laquelle il désire être inscrit.
Diese Ausgaben bilden den Gegenstand einer besonderen Abrechnung nach Maßgabe der Bestimmungen der Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage. Bis zum Zusammentritte der nächsten Konferenz teilt jede vertragschließende Regierung dem internationalen Bureau mit, in welche Klasse sie eingereiht sein will.
Les différentes Administrations font parvenir au Bureau international un tableau conforme au modèle ci-joint et contenant les indications énumérées dans le dit tableau pour les stations visées à l’article IV du Réglement. Les modifications survenues et les suppléments sont communiqués par les Administrations au Bureau international du 1er au 10 de chaque mois. A l’aide de ces communications, le Bureau international dresse une nomenclature qu’il tient au courant. La nomenclature et ses suppléments sont imprimés et distribués aux Administrations intéressées; ils peuvent également être vendus au public au prix de revient.
Die verschiedenen Verwaltungen übermitteln dem internationalen Bureau eine [455] Übersicht nach dem anliegenden Muster, welche für die im Artikel IV der Ausführungsübereinkunft bezeichneten Stationen die darin aufgeführten Angaben enthält. Vorkommende Änderungen und Ergänzungen teilen die Verwaltungen dem internationalen Bureau zwischen dem 1. und 10. eines jeden Monats mit. Auf Grund dieser Mitteilungen fertigt das internationale Bureau ein auf dem laufenden zu haltendes Verzeichnis. Das Verzeichnis und seine Nachträge werden gedruckt und den beteiligten Verwaltungen geliefert; an das Publikum können sie zum Selbstkostenpreise abgegeben werden.
Le Bureau international veille à ce que l’adoption d’indicatifs identiques pour les stations radiotélégraphiques soit évitée.
Das internationale Bureau wacht darüber, daß die Festsetzung gleichlautender Rufzeichen für die Funkentelegraphenstationen vermieden wird.
Les Administrations facilitent la communication aux agences d’informations maritimes qu’elles agréent des renseignements concernant les avaries et sinistres maritimes ou présentant un intérêt général pour la navigation dont les stations côtières peuvent régulièrement donner communication.
Die Verwaltungen erleichtern den von ihnen genehmigten Schiffsnachrichtenbureaus den Bezug der Nachrichten über Schiffsschäden und Seeunfälle und sonstiger Nachrichten von allgemeinem Interesse für die Schiffahrt, soweit die Nachrichten von den Küstenstationen regelmäßig mitgeteilt werden können.
Les transmissions échangées entre les stations de bord visées à l’article 1er de la Convention doivent s’effectuer de manière à ne pas troubler le service des stations côtières, celles-ci devant avoir, en règle générale, le droit de priorité pour la correspondance publique.
Der Verkehr zwischen den im Artikel 1 des Vertrags bezeichneten Bordstationen soll sich so abwickeln, daß der Betrieb der Küstenstationen dadurch nicht gestört [456] wird. Letzteren gebührt im allgemeinen der Vorrang für den öffentlichen Nachrichtenverkehr.
1. A moins d’arrangements spéciaux entre les intéressés, les dispositions du présent Réglement sont applicables, par analogie, à l’échange radiotélégraphique entre deux navires en mer, sauf les exceptions suivantes:
1. Soweit nicht besondere Abkommen zwischen den Beteiligten getroffen sind, finden die Bestimmungen dieser Übereinkunft sinngemäß auf den funkentelegraphischen Verkehr zwischen Schiffen in See mit folgenden Ausnahmen Anwendung:
a) Article XIV. La taxe de bord revenant au navire transmetteur est perçue sur l’expéditeur et celle revenant au navire récepteur est perçue sur le destinataire.
a) Artikel XIV. Die dem gebenden Schiffe zukommende Bordgebühr wird vom Absender, die dem aufnehmenden Schiffe zukommende vom Empfänger erhoben.
b) Article XVIII. L’ordre de transmission est réglé chaque fois de commun accord entre les stations correspondantes.
b) Artikel XVIII. Die Reihenfolge der Beförderung wird in jedem Falle von den miteinander in Verkehr tretenden Stationen vereinbart.
c) Article XXXVI. Les taxes des radiotélégrammes en question n’entrent pas dans les comptes prévus à cet article, ces taxes étant acquises aux Administrations qui les ont encaissées.
c) Artikel XXXVI. Die Gebühren für solche Funkentelegramme erscheinen nicht in den durch diesen Artikel vorgesehenen Abrechnungen; diese Gebühren verbleiben den Verwaltungen, die sie vereinnahmt haben.
2. La retransmission des radiotélégrammes échangés entre les navires en mer est subordonnée à des arrangements spéciaux entre les intéressés.
2. Die Weiterbeförderung der zwischen den Schiffen in See ausgetauschten Funkentelegramme unterliegt besonderen Vereinbarungen der Beteiligten.
Les dispositions du Réglement télégraphique international sont applicables, par analogie, à la correspondance radiotélégraphique en tant qu’elles ne sont pas contraires aux dispositions du présent Réglement.
Soweit die Bestimmungen der Ausführungsübereinkunft zum internationalen Telegraphenvertrage nicht im Widerspruche mit dieser Übereinkunft stehen, finden sie auf die funkentelegraphische Korrespondenz sinngemäß Anwendung. [457]
Conformément à l’article 11 de la Convention de Berlin, ce Réglement entrera en vigueur le 1er juillet 1908.
Gemäß Artikel 11 des Vertrags von Berlin tritt diese Ausführungsübereinkunft am 1. Juli 1908 in Kraft.
En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le Réglement en un exemplaire qui restera déposé aux archives du Gouvernement Impérial d’Allemagne et dont une copie sera remise à chaque Partie.
Deß zu Urkund haben die Bevollmächtigten die Ausführungsübereinkunft in einem Exemplar unterzeichnet, das in den Archiven der Kaiserlich Deutschen Regierung verbleibt und von dem jedem Teile eine Abschrift zugestellt werden wird.
Der vorstehende internationale Funkentelegraphenvertrag nebst dem Zusatzabkommen, dem Schlußprotokoll und der Ausführungsübereinkunft ist bis jetzt von Deutschland, Belgien, Brasilien, Bulgarien, Dänemark, Spanien, Norwegen, den Niederlanden, Rumänien und Schweden, der Funkentelegraphenvertrag nebst Schlußprotokoll und der Ausführungsübereinkunft ist von Großbritannien, Japan und Mexico ratifiziert worden. Mexico ist durch Ratifikation des von ihm nicht vollzogenen Zusatzabkommens diesem nachträglich beigetreten.
Großbritannien ist für Canada, Australien, Neu-Seeland, die Kapkolonie, Natal, Transvaal, Indien und seine übrigen Kolonien und Protektorate dem Funkentelegraphenvertrage beigetreten.
Die Ratifikationsurkunden sind in Gemäßheit des Artikel 23 des Hauptvertrags und des Artikel III des Zusatzabkommens in Berlin niedergelegt worden.
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